Les actualités
Octobre 2019 - Séance du 28 octobre 2019
ORDRE DU JOUR
- Retrait délibération d'approbation du PLU
- Déclaration préalable à l'édification des clôtures et institution du permis de démolir
- Séance du 17 octobre 2019
ORDRE DU JOUR
- Adhésion de la CCSSM au syndicat mmixte du Bassin de l'Aubetin
- Achat de terrain
- Travaux rue alexandre Dumas
- Décision modificative BP
- Vestiaire stade
- Désignatin du représentant à la CLI de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine
- Création du poste PEC
- Réfection de la tombe du Commandant Bertin
- Mise en vente du camion Toyota
- Projet de sécurisation RD440
- Questions diverses
Juin 2019 - Séance du 25 juin 2019
ORDRE DU JOUR
- Jurés d'assises
- Installation d'une climatisation pour la salle communale
- Adhésion de la CCSSOM au syndicat mixte fermé du Petit Morin
- Adhésion à la CCSSOM pour l'instruction des autorisations du droits des sols
- Questions diverses
Mai 2019 - Séance du 20 mai 2019
Ordre du jour
- Approbation du Plan Local d'Urbanisme
- Approbation du Plan de Prévention du Risque Inondation de la Seine Aval
- Transfert de la compétence Eau à la CCSSOM - mise à disposition des installations et des réseaux
- Convention d'adhésion à la prestation en santé - prévention du CDG 51
- Décision modificative au BP 2019
- Questions diverses
Avril 2019 - Séance du 16 avril 2019
ORDRE DU JOUR
- Subventions aux associations 2019
- Vote des comptes administratifs 2018
- Vote des comptes de gestion 2018
- Affecation des résultats au Bugdet Primitif 2019
- Vote des Budgets Primitifs 2019
- Questions diverses
Mars 2019 - Séance du 14 mars 2019
ORDRE DU JOUR
- Convention de servitude ENEDIS
- Exploitation d'une carrière par la société MERAT
- Mise en place de la garantie maintien de salaire
- Mise en place de la participation employeur mutuelle
- Mise en place paiement TIPI pour les encaissements DGFIP
- Aménagement cimetière communal
- Questions diverses
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51260 - Saint-Just-Sauvage
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