Les actualités
Novembre 2023 - Séance du 16 novembre 2023
- Désignation du secrétaire de séance, approbation PV 21 septembre 2023
- Approbation du compte-rendu du 21 Septembre 2023
- Liste des Décisions prises par le Maire du 21 Septembre au 15 Novembre 2023
- Délibérations :
- Représentation à la commission « ZAN » 02 avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols
- Location par Totem d’une surface supplémentaire sur le pylône Lieu-dit La montre de Macheret pour le compte de l’opérateur FREE 03 location par totem d'une surface supplémentaire sur le pylone lieu dit la montre de macheret pour le compte de l'opérateur free
- Nouveau tarif location salle des fêtes Nouveau tarif salle des fêtes
- Achat de tables et de bancs 05 achat de tables et bancs
- Installation de protections de poteaux de l’Ecole Maternelle06 installation de protections autour des poteaux de l'école maternelle
- Décision modificative n°4 du budget principal de la commune 09 décision modificative n°4
- Travaux de voirie réalisés par l’entreprise COLAS Travaux de voirie réalisés par l'entreprise COLAS dans le cadre du marché public
- Zones d’accélération pour les énergies renouvelables08 zones d'accélération pour les énergies renouvelables
- Informations diverses
- Questions diverses
Septembre 2023 - Séance du 21 septembre 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 7 Septembre 2023 6045_20230921_D_DOC220923-22092023114118
- Liste des Décisions prises par le Maire du 7 Septembre au 21 Septembre 2023
- Délibérations :
- Marché Public Vestiaires : lots 1-2-7-12 6046_20230921_D_DOC220923-22092023114134
- Illuminations de Noël 6047_20230921_D_DOC220923-22092023114127
- Projet de Liaison piétonne intégré au MAPA Voirie 6048_20230921_D_DOC220923-22092023114104
- Synthèse des demandes de subvention Marché Vestiaires 6049_20230921_D_DOC220923-22092023114111
- Désignation d'un correspondant sécurité 6050_20230921_D_DOC220923-22092023114058
- Informations diverses
- Questions diverses
- Séance du 07 septembre 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 1er Août 2023 6031_20230907_D_DOC150923-15092023111037
- Liste des Décisions prises par le Maire du 1er Août 2023 au 6 Septembre 2023
- Délibérations :
- Changement photocopieur 6032_20230907_D_DOC150923-15092023160819
- Recrutement des agents recenseurs et tarification 6044_20230907_D_DOC120923-12092023093935
- Marché public vestiaire : Validation des candidats par lots 6033bis_20230907_D_20231016173727
- Changement de téléphonie 6034_20230907_D_DOC110923-11092023142259
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus 6035_20230907_D_DOC110923-11092023151242
- Modification des commissions communales 6036_20230907_D_DOC110923-11092023151225
- Modification des délibérations portant sur la révision allégée du PLU 6037_1_20230907_D_DOC150923-15092023111045 6038_2_20230907_D_DOC150923-15092023163720 6039_20230907_D_DOC120923-12092023094905
- Dépigeonnage de l’usine ex-SOPAFOM 6040_20230907_D_DOC110923-11092023142252
- Décision modificative n°3 du Budget Principal de la commune 6041_1_20230907_A_DOC120923-12092023094851
- Aménagement du terrain de pétanque 6042_20230907_D_DOC120923-12092023094956
- Dispositif de signalement des faits de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes6043_20230907_D_DOC110923-11092023142246
- Informations diverses
- Questions diverses
Août 2023 - Séance du 01 août 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 23 juin 2023 6023_20230801_D_DOC040823-04082023142948
- Liste des Décisions prises par le Maire du 23 juin 2023 au 31 juillet 2023
- Délibérations :
- Installation du nouveau conseiller municipal6024_20230801_D_DOC040823-04082023142933
- Révision des tarifs municipaux 6030_20230801_A_DOC040823-04082023150221 6030_20230801_D_DOC040823-04082023143023
- Décision modificative N°2 du budget principal de la commune 6025_1_20230801_A_DOC040823-04082023142954
- Changement photocopieur: REPORTE
- Désignation du coordinateur communal pour la campagne de recensement INSEE 2024 6027_20230801_D_DOC040823-04082023143001
- Demande supplémentaire pour la carrière Mérat 6028_20230801_D_DOC040823-04082023143009
- Marché public voirie : choix du prestataire6029_20230801_D_DOC040823-04082023143016
- Informations diverses
- Questions diverses
Juin 2023 - Séance du 23 juin 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu du 9 Juin 2023 6020_20230609_D_DOC270623-27062023085615
- Délibérations :
- Projet Carrière Mérat 6021_20230609_D_DOC270623-27062023085608
- Marché de travaux de Voirie 6022_20230609_D_DOC270623-27062023085600
- Informations diverses
- Questions diverses
- Séance du 09 juin 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Elections sénatoriales (obligation de priorité)
- Approbation des comptes-rendus du 11 mai 2023 délibération pv 11 mai signée + visa
- Décisions prises par le Maire
- Délibérations :
- Fonds de concours Rue Gambetta, Rue Laennec, Rue Jean Moulin délibération fonds de concours GAMBETTA signée +visa délibération fonds de concours LAENNEC MOULIN signé+visa
- Jury d’assise délibération jury assise signée + visa
- Travaux sur les routes communales délibération travaux sur les routes communales signée + visa
- Achat d’un gerbeur et d’un injecteur-extracteur délibération achat injecteur extracteur signée +visa
- Créances admises en non-valeur pour le CCAS et pour la commune délibération créances admises en non valeurs CCAS signée + visa délibération créances admises en non valeurs commune signée + visa
- Création d’une régie d’avances et de recettes délibération création régie signée + visa
- Autorisation pour la création du chemin de Grande Randonnée GR2 de l’Office de la Seinedélibération autorisation passage chemin GR2 signée + visa
- Informations diverses
- Questions diverses
Mai 2023 - Séance du 11 mai 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte rendu du 16 mars 2023 et du 14 avril 2023 01- Approbation du Procès verbal du 16 Mars 2023 02- Approbation du Procès verbal du 14 Avril 2023
- Délibérations :
- Décisions du Maire
- Comptes de gestion 2022, et comptes administratifs 2022 (Budget principal et budgets annexes), 03- Approbation Comptes de gestion 2022 04- Approbation Compte Administratif Budget principal 2022 05- Approbation Compte Administratif CCAS 2022 06- Approbation Compte Administratif Budget Annexe Lotissement 2022
- Subvention aux associations 07- Subvention aux associations 2023
- Créances admises en non valeurs 08- créances admises en non valeurs
- Fixation des durées d’amortissements 09- Fixation des durées d'amortissements des subventions d'équipement versées par la commune
- Décision modificative N°1 11- Décision modificativeN°1 BP 2023
- Révision allégée du PLU 12- Demandes de l'entreprise MERAT pour la modification des parcelles du PLU
- Désignation d’un élu suppléant à la commission des transports scolaires13- désignation d'un élu à la commission des transports scolaires en remplacement d'un élu démissionnaire
- Installation Pylône de téléphonie mobile14- Installation d'un Pylône de téléphonie mobile
- Informations diverses
- Questions diverses
Avril 2023 - Séance du 14 avril 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte rendu du 16 mars 2023, REPORTEE
- Délibérations :
- Comptes de gestion 2022, et comptes administratifs 2022 (Budget principal et budgets annexes), REPORTEES
- REPRISE DES RESULTATS ANTICIPES - Nouvelles délibérations DCM20230414 N°5983 Reprise Anticipée des Résultats Budget principal DCM20230414 N°5984 Reprise Anticipée des Résultats Budget annexe ccas
- Affectation des résultats au budget primitif 2023, DCM20230414 N°5985 Affectation des résultats 2022 budget principal DCM20230414 N°5986 Affectation des résultats 2022 budget annexe CCAS
- Taux de fiscalité locale pour 2023, DCM20230414 N°5987 Vote des taux de taxes locales pour 2023
- Budget primitif 2023, DCM20230414 N°5988 Approbation du budget primitif 2023 du budget principal DCM20230414 N°5989 Approbation du budget primitif 2023 du budget annexe du CCAS5990_1_20230414_D_DCM20230414N5990Approbationdubudgetprimitif2023dubudgetannexedulotissement
- Achat armoire ignifugée pour les registres,DCM20230414 N°5991 Achat d'une armoire ignifugée pour la conservation des registres d'Etat Civil
- Installation Pylône téléphonie mobile,DCM20230414 N°5992 Installation d'un pylone de téléphonie mobile
- Nouveau logiciel de gestion du cimetière,DCM20230414 N°5993 Acquisition d'un nouveau logiciel de gestion du cimetière
- Achat matériel pour l’atelier.DCM20230414 N°5994 Acquisition de matériel pour l'atelier
- Informations diverses
- Réflexion impression Jet d’encre
- Questions diverses
Mars 2023 - Séance du 16 mars 2023
- Désignation du secrétaire de séance,
- Approbation du compte rendu du 22 décembre 2022,
- Convention « Saules » avec SDDEA,
- Défense incendie,
- Demande d’autorisation de spectacle sur la commune,
- Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales,
- Délibération: instauration des heures complémentaires et supplémentaires DCM2023031601 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires
- Délibération pour mandater et liquider les dépenses d’investissement,DCM2023031602 Autorisation de mandatement des dépenses investissement Budget 2023 avant vote du BP
- Délibération contrat de nettoyage des vitres,
- Délibération pour l’ouverture d’un cabinet infirmier et téléconsultation assistée,DCM2023031603 Ouverture d'un cabinet de téléconsultation assistée et augmentée
- Délibération relance du MAPA des vestiaires du stade Henri Homon,DCM2023031607 Relance du MAPA pour la réalisation des vestiaires du stade Henri Homon
- Délibération SIEM : Vidéo protection, éclairage, enfouissement,DCM2023031606 Projet de vidéoprotectionDCM2023031605 Modification des lanternes en LEDDCM2023031604 Effacement des réseaux électriques Rue du Maréchal Leclerc
- Délibération achat balayeuse aspiratrice ou mécanique,DCM2023031608 Achat d'une balayeuse aspiratrice ou mécanique
- Délibération création d’une régie,DCM20230316010 Création d'une régie
- Délibération édition plan guide,DCM2023031609 Edition d'un plan guide
- Réparations sur les bâtiments communaux,
- Informations diverses,
Nid de poule, banc endommagé, dépôt sauvage, etc. Signalez-le nous en moins de 30 secondes.
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