Les actualités
Octobre 2021 - Séance du 01 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
° Approbation des 2 PV précédents,
° Déllibération et approbation du rapport de gestion 2020 de SPL XDEMAT (service de dématérialisation),
° Information sur le changement de l'offre proposée par JVS (fournisseur et prestataire informatique),
° Délibération pour les horaires et la coupure de nuit de l'éclairage public,
° Délibération pour l'achat d'un chariot de service et d'un congélateur coffre pour la salle communale et décision modifiative s'y rapportant,
° Délibération pour l'achat de détecteurs de CO2 et décision modificative s'y rapportant,
° Délibération pour la subvention 2021 pour la "Nature et les Noues",
° Décision modificative pour l'armoire frigo du plan d'eau,
° Délibération pour l'adhésion au contrat groupe du CDG 51 pour l'assurance statutaire 2022-2025,
° Délibération pour l'achat de panneaux de stationnement, circulation et décision modificative s'y rapportant,
° Demande pour un candélabre supplémentaire "chemin des Tommelles", "rue Pierre Larousse" "rue Jules Michelet",
° Informations diverses.
Août 2021 - Séance du 03 août 2021
ORDRE DU JOUR :
* Implantation de la plateforme du terrain multisports,
* Délibération pour le prix d'acquisition de la parcelle ZY13,
* Mise à jour des noms des intervenants du plan communal de sauvegarde.
Juillet 2021 - Séance du 09 juillet 2021
ORDRE DU JOUR
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Commission sécurité,
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Délibération achat SOPAFOM,
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Achat de terrains,
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Délibération pour l’actualisation des jours exceptionnels de congés,
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« Conseil Intercommunal Sécurité et Prévention de la Délinquance » : Délibération pour la prise de compétence par la CCSSOM,
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Délibération pour le vote des subventions aux associations,
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Informations diverses (financement des transports scolaires, information sur les missions du SIRS suite dernière délibération, agent saisonnier, situation des comptes au 30/06/2021, passage à la M57, MAPA pour la vidéoprotection,…),
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Questions diverses.
Juin 2021 - Séance du 18 juin 2021
ORDRE DU JOUR :
° Demande de numérotage maison rue Hector Berlioz,
° Validation du dossier de candidature pour le CMJ,
° Tirage au sort des jurés d'assises,
° Délibération achat de matériel désherbheur, débroussailleuse...)
° Délibération, décision budgétaire modificative pour l'achat des défibrillateurs,
° Délibération pour la mise à disposition de la salle en arrière de la scène, de la salle des fêtes pour l'épicerie sociale,
° Délibération "modification statutaire du SIRS (Syndicat Intercommunal de Ramassage Scolaire de Romilly-Sur-Seine",
° Erreur matérielle sur la délibération d'achat des terrains rue Pierre Brossolette (nouvelle délibération),
° Délibération pour la séparation des parcelles du lotissement "les Petits Prés", lot 22 & 23 et révision du prix de vente,
° Délibération "Prise de compétence mobilité - modifications statutaires de la CCSSOM",
° Délibération modificative de la délégation au maire pour le règlement des factures de plus de 3000 euros,
° L'organisation des élections,
° Informations diverses,
° Questions diverses.
Avril 2021 - Séance du 24 avril 2021
Ordre du jour :
° Adoption du procès verbal du 02 avril 2021,
° Délibération travaux d'enfouissement en partie rue Pasteur et Maximilien Robespierre,
° Délibération, décision modificative pour les rues Pasteur et Maximilien Robespierre,
° Délibération prérogatives du CCAS,
° Délibération tableau des emplois,
° Actualité concernant l'installation des carrières de l'Est,
° Informations diverses,
° Questions diverses.
- Séance du 21 avril 2021
CONSEIL MUNICIPAL CONVOQUÉ EN URGENCE
ORDRE DU JOUR :
- OUVERTURE DU CHANTIER DES CARRIERES A SAUVAGE
- Séance du 02 avril 2021
Compte rendu du conseil du 02 04 2021
Février 2021 - Séance du 20 février 2021
° Approbation du procès verbal
° Démission de Monsieur HEMBISE
° Installation de Madame PROTAT DEFRANCE
° Incidences sur les commissions et délégué communautaire
° Délibérations fonds de concours avec la CCSSOM
° Délibération pour la convention avec le SIEM (candélabres)
° Avenant pour le goudronnage des tranchés suite aux enfouissements de réseaux
° Renouvellement de la convention avec le département pour la tonte le long de la RD440
° Abonnement AMRF
° Informations diverses
Janvier 2021 - Séance du 23 janvier 2021
Ordre du jour :
° Approbation du PV précédent,
° Renouvellement de la convention avec le CDG51 pour 2021,
° Délibération pour le transfert de la compétence IRVE au SIEM,
° Coupure de boîtes foraines,
° Reste à réaliser,
° Indemnités de déplacement,
° Délibération achats/vente immobilière,
° Délibération projets vestiaires,
° Délibération vidéoprotection,
° Informations diverses,
° Questions diverses.
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