Les actualités
Décembre 2020 - Séance du 25 décembre 2020
ORDRE DU JOUR
° Approbation du procès verbal précédent
° Délibération rue Michelet
° Décision modificative pour imputation sur le bon compte
° Décision modificative chèque impayé
° Décision modificative pour le financement des rues Pasteurs, Michelet et Dumas
° Problème de stationnement
° Contrat photocopieur
° Renomination des commissions et création de commissions supplémentaires
° Règlement intérieur du conseil municipal
° Point sur les effectifs de la commune
° Nomination au bureau de l'Association Foncière
° Informations diverses
° Questions diverses
Novembre 2020 - Séance du 07 novembre 2020
ORDRE DU JOUR
° Approbation du procès verbal du 31/08/2020,
° Point confinement, délibération pour l'achat de masques enfants,
° Délibération pour l'opposition au transfert automatique de la compétence PLU à la CCSSOM,
° Délibération pour l'opposition au transfert des pouvoirs de police à la CCSSOM,
° Numérotage de rue hanger situé rue Jean Jaurès,
° Présentation de la situation de comptes au 03/11/2020,
° Projet d'achat de terrain,
° Défibrillateurs,
° RD 440, modification de la chicane,
° Isolation phonique de la salle des fêtes,
° Formations dispensées par l'union départementale des sapeurs pompiers,
° Elaboration du SCoT du Pays Brie et Champagne,
° Délibération application téléphonique et affichage numérique,
° Offre pour un standard téléphonique,
° Contrat de téléphonie, énergie, photocopieur,
° Modification des statuts du SMIS,
° Informations diverses,
° Questions diverses.
Septembre 2020 - Séance du 24 septembre 2020
DELIBERATION DU CCAS - SEANCE DU 24/09/2020
° Télétransmission des actes
° Commission permanente
° Aide d'urgence - Bon d'achat
° Repas des anciens
- Séance du 24 septembre 2020
DELIBERATION DU CCAS - SEANCE DU 24/09/2020
° Télétransmission des actes
° Commission permanente
° Aide d'urgence - Bon d'achat
° Repas des anciens
Août 2020 - Séance du 31 août 2020
ORDRE DU JOUR :
° Approbation du CR précédent
° Adhésion au SIEM, délibération
° Validation de la facture C3I
° Délibération sur les travaux RD440, rue Pasteur, rue Michelet et rue Alexandre Dumas
° Délibération sur la création d'un marché le dimanche matin
° Impasse rue Pierre Lotti
° Stationnement rue Louis Blériot
° Prêt de salle, prêt de matériels
Juillet 2020 - Séance du 16 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
° Approbation des comptes rendus,
° Subventions aux associations pour 2020,
° Vote du budget primitif "section investissment" 2020,
° Vote du budget primitif 2020 "lotissement les Petits Prés",
° Tirage au sort des jurés d'assises,
° Demande de numérotage des maisons de M. ADAM/Mme MARIE,
° Manifestation 2021 "Copains d'ici",
° Délibération pour garantir de le prêt de Plurial Novilia,
° Délibération rue du Général De Gaulle et rue Hector Berlioz,
° Validation de la facture de gaz de la salle communale,
° Rapport des différentes commissions,
° Informations/Questions diverses
- Séance du 01 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
° Vote des taux d'impositions 2020,
° Vote du budget primitif 2020,
° Modification suppléance pour le SIEM,
° Accord pour l'étude de la traversée de Saint-Just (depuis Sauvage),
° Informations diverses
Juin 2020 - Séance du 19 juin 2020
ORDRE DU JOUR
° Election des délégués de la commune auprès des différents syndicats,
° Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal,
° Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints,
° Nomination des commissions communales et de leurs membres,
° Création des comités consultatifs,
° Election de la Commission d'appel d'offres,
° Fixation du nombre de membres constituant le Conseil d'Administration du CCAS,
° Election des représentants du Conseil Municipal au sein du CCAS,
° Désignation d'un représentant auprès de Mon Logis et Plurial Novilia,
° Election d'un correspondant défense,
° Election d'un correspondant sécurité routière,
° Désignation d'un correspondant au Comité National d'Action Sociale,
° Indemnités de conseils et de confection budgétaire au Receveur Municipal,
° Délibération sur les membres du bureau de l'Association Foncière,
° Délibération sur l'organisation de la fête Nationale du 14 juillet 2020,
° Appel à candidatures pour la Commission communale des Impôts Directs,
° Délibération sur le projet des vestiaires au stade,
° Déllibération vidéo-protection,
° Délibération sur l'enfouissement des réseaux,
° Informations/Questions diverses.
Mai 2020 - Séance du 28 mai 2020
ORDRE DU JOUR
° Election du Maire,
° Fixation du nombre d'adjoints,
° Election des adjoints.
Mars 2020 - Séance du 05 mars 2020
ORDRE DU JOUR :
° Vote des comptes administratifs 2019
° Vote des comptes de Gestion 2019
° Affectation des résultats au Budget Primitif 2020
° Convention de servitude sur le domaine privé communal au profit de Losange pour l'implantation de deux SRO
° Convention d'adhésion au service intérim CDG51
° Annexion du PPRI au PLU
° Effacement des réseaux rues Marx Dormoy et Marcel Cachin
° Don exceptionnel
° Retour questionnaire rue Marx Dormoy et Marcel Cachin
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51260 - Saint-Just-Sauvage
Tél : 03.26.80.01.32
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